Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACADOMIA
DOMIA GROUP, SA

Numéro de dépôt :
4306552
Date de dépôt :
12/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/10/2026
ACADOMIA de DOMIA GROUP

Présentation de la marque ACADOMIA

Déposée le 12 octobre 2016 par la Société Anonyme (SA) DOMIA GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ACADOMIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMIA GROUP domicilié(e) 7 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 367 557 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMIA GROUP, SA, Maxime Aioule domicilié(e) 7 Rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque ACADOMIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACADOMIA arrivera à expiration en date du 12 octobre 2026.

DOMIA GROUP a également déposé les autres marques suivantes : ACADOMIA , Co-Learning , A.LIVE By Acadomia , ACADOMIA CAMPUS , LE POUVOIR D'APPRENDRE ACADOMIA , ACADOMIA APRES L'ECOLE , ACADOMIA live replay , NOS AINES , ACADOMIA , Acadomi' By Acadomia


DOMIA GROUP, SA - 7 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France - SIREN 349367557


DOMIA GROUP, SA, Maxime Aioule - 7 Rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Inscription le 28 novembre 2017 - Constitution de gage n°712235 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28

Inscription le 8 janvier 2018 - Constitution de gage n°714611 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-08

Inscription le 26 septembre 2018 - Constitution de gage n°734334 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-09-26

Inscription le 2 avril 2019 - Radiation de gage n°753183 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-02

Inscription le 2 avril 2019 - Radiation de gage n°753184 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-02

• applications éducatives sur ordinateurs et tablettes numériques (programmes informatiques).

• matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; manuels scolaires.

• services rendus par un franchiseur, à savoir : formation du personnel ; aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale. • services rendus par un franchiseur à savoir transfert de savoir faire (mise à disposition) ;

• soutien scolaire ; cours particuliers ; cours collectifs ; éducation, formation ; instruction ; cours par correspondance, cours par Internet ; cours à domicile ; cours de musique ; éducation ; formation ; préparation aux examens.

• concession de licences.